Déposée le 7 mai 1979 par monsieur Louis Maurice Robert RUSTIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « PRV CAMELEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Louis Maurice Robert RUSTIN domicilié(e) 9, rue Castérès 92110 CLICHY $Arlette Suzanne Germaine RUSTIN épouse DORISE 38 avenue Emile Zola 75015 PARIS $Claudine Bernadette Paulette RUSTIN épouse ALBOUZE, "La Bourse" Commune de Gâtelles par Chateauneuf en Thimerais 28170 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CASANOVA ET AKERMAN. - France.
La marque PRV CAMELEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1096066.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Louis Maurice Robert RUSTIN - 9, rue Castérès 92110 CLICHY $Arlette Suzanne Germaine RUSTIN épouse DORISE 38 avenue Emile Zola 75015 PARIS $Claudine Bernadette Paulette RUSTIN épouse ALBOUZE, "La Bourse" Commune de Gâtelles par Chateauneuf en Thimerais 28170 - France
CABINET CASANOVA ET AKERMAN. - France
Inscription le 3 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°239626 - Publication au BOPI 1997-07-03
Pièces adhésives pour la réparation des chambres à air.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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